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I-9, r. 1 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration, le comité exécutif et les assemblées générales de l’Ordre des ingénieurs du Québec

Article 41
Versions de la disposition

Texte complet
41. Le directeur général est nommé parmi les membres de l’Ordre.
D. 1427-92, a. 41; Décision 2007-04-20, a. 1.
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